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Propriété intellectuelle : qu’est-ce qu’une propriété intellectuelle ?

La propriété intellectuelle représente un ensemble des droits octroyés à un auteur précis sur ses propres créations intellectuelles. Elle se retrouve dans le domaine non seulement artistique, mais aussi littéraire ou encore dans le domaine industriel avec la mise en place des brevets, des marques, etc.

Qu’est-ce que la propriété intellectuelle ?

La propriété intellectuelle est un domaine qui recouvre toutes les créations de l’esprit. Elle comporte tout un ensemble de droits accordés sur des créations intellectuelles. Elle permet au créateur, au propriétaire ou au titulaire d’un brevet, d’une marque ou d’une œuvre, de tirer profit de son travail. Ceci est le message de la déclaration universelle des droits de l’homme, notamment dans son article 27 qui lie le droit de toute personne à la protection des intérêts moraux et matériels issus de la production scientifique, littéraire ou artistique.

Elle regroupe deux formes importantes :

  • La propriété littéraire et artistique : celle-ci concerne les œuvres de l’esprit et recouvre les droits d’auteurs (oeuvres littéraires, musicales, logiciels, etc.) et les droits de voisins (artistes-interprètes, vidéogrammes, …)
  • La propriété industrielle : celle-ci concerne les innovations et les créations dans le domaine de l’industrie. Elle tente de protéger toutes les sortes de créations techniques, à savoir le dépôt des brevets, les créations ornementales comme les modèles et les dessins, et enfin les signes distinctifs (protection des marques, noms de domaines, etc.).

Quel est le rôle de la propriété intellectuelle ?

Actuellement, plusieurs nouveaux produits (marques, modèles, brevets, etc.) apparaissent sur le marché sous les efforts de créativité et d’innovation. Les propriétaires de ces œuvres ont fourni du temps et des moyens financiers afin de concrétiser leur propriété intellectuelle sous diverses formes de produits.

En effet, la protection de la propriété intellectuelle permet aux propriétaires de bénéficier du retour sur leurs investissements et empêche les tiers d’en profiter. De leur côté, les entreprises peuvent obtenir des droits de propriété intellectuelle et les maintenir. Ceci leur permet d’acquérir des actifs commerciaux de grande valeur marchande. Elle permet ainsi dans ce sens de protéger les œuvres créées.

Les droits de propriété intellectuelle permettent également de définir les possibilités d’exploitation des actifs intellectuels. Il s’agit, en effet, de leur vente, de leur utilisation en coparticipation ou même en concédant des licences dans d’autres pays.

Finalement, la propriété intellectuelle est considérée comme une issue bénéfique pour les propriétaires des droits. En effet, si elle ne protège pas les informations et les idées générales des propriétaires, elle assure la protection de l’œuvre en rendant ladite œuvre totalement illégale par rapport à ceux qui ne disposent pas des droits de brevet.

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